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            <title>Opérateurs: 3333 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 18 février 2026 concernant le projet d’arrêté royal portant exécution de l’avant-projet de loi relative aux points de contact de certaines entreprises qui sont chargés de répondre aux demandes de fourniture ou de gel de preuves électroniques des autorités [et mettant en œuvre le règlement relatif aux preuves électroniques].]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-18-fevrier-2026-concernant-le-projet-d-arrete-royal-portant-execution-de-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-points-de-contact-de-certaines-entreprises-qui-sont-charges-de-repondre-aux-demandes-de-fourniture-ou-de-gel-de-preuves-electroniques-des-autorites-et-mettant-en-oeuvre-le-reglement-relatif-aux-preuves-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Cet arrêté royal vise à mettre en œuvre l’avant-projet de loi transposant la directive e-evidence (UE 2023/1544), tel qu’approuvé par le Conseil des ministres du 16 janvier 2026.]]></description>
                <pubDate>2026-03-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant les interfaces radio relatives aux équipements à faible puissance destinés à des communication avec des satellites (LPD-S) et à l’abrogation de l’interface radio B01-47]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-decision-du-conseil-de-l-ibpt-concernant-les-interfaces-radio-relatives-aux-equipements-a-faible-puissance-destines-a-des-communication-avec-des-satellites-lpd-s-et-a-l-abrogation-de-l-interface-radio-b01-47</link>
                <description><![CDATA[Les interfaces radio déterminent les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les équipements, de même que les bandes de fréquences sur lesquelles ces équipements peuvent fonctionner.]]></description>
                <pubDate>2026-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 5 mars 2026 concernant le déploiement de petites cellules en intérieur dans la bande 3400-3800 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-5-mars-2026-concernant-le-deploiement-de-petites-cellules-en-interieur-dans-la-bande-3400-3800-mhz</link>
                <description><![CDATA[La décision concerne la limite de PIRE en-dessous de 3390 MHz pour le déploiement de petites cellules en intérieur.]]></description>
                <pubDate>2026-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 11 février 2026 concernant l’évaluation et la simplification de la loi sur les colis]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-11-fevrier-2026-concernant-l-evaluation-et-la-simplification-de-la-loi-sur-les-colis</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT dresse l’état des lieux concernant l’exécution des obligations qui ont été insérées dans la loi postale par la loi du 17 décembre 2023 portant des dispositions diverses en vue d'améliorer les conditions de travail des livreurs de colis postaux et souligne d’importants problèmes de mise en œuvre, des charges administratives considérables ainsi qu’une utilité limitée des données disponibles pour une application effective.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant la liste des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle (2026)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-postaux-titulaires-d-une-licence-individuelle-2026</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l'article 6, § 3 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux, la liste des noms des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle est publiée sur le site Internet de l'Institut et est mise à jour au moins une fois par an.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Obligations d’information pour la livraison de colis via BELparcel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/obligations-d-information-pour-la-livraison-de-colis-via-belparcel</link>
                <description><![CDATA[Via le service en ligne BELparcel, vous devrez vous notifier, rendre compte périodiquement de vos activités et gérer l’enregistrement du temps de distribution de vos coursiers.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Formulaire de demande de licence aéronautique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/formulaire-de-demande-de-licence-aeronautique</link>
                <description><![CDATA[Demande d'autorisation pour une station radioélectrique à bord d'un aéronef]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Base de données des numéros réservés et affectés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/base-de-donnees-des-numeros-reserves-et-affectes</link>
                <description><![CDATA[Cette base de données contient le plan de numérotation belge, et reflète la situation par le numéro de bloc au moment de la publication.]]></description>
                <pubDate>2026-03-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du 25 février 2026 concernant les profils de foyers relatifs aux comparaisons nationales]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-25-fevrier-2026-concernant-les-profils-de-foyers-relatifs-aux-comparaisons-nationales</link>
                <description><![CDATA[Cette consultation poursuit un double objet : d’une part, la définition des profils qui seront utilisés dans les prochaines études relatives aux comparaisons nationales des prix des services de télécommunications sur le marché résidentiel belge, et, d’autre part, l’adaptation de la méthodologie.]]></description>
                <pubDate>2026-03-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Micros]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/frequences-radio/utilisation-professionnelle/micros</link>
                <description><![CDATA[Listes des fréquences autorisées pour les microphones et les in-ears dans une zone donnée.]]></description>
                <pubDate>2026-02-25 00:00</pubDate>
                </item>
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