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            <title>Opérateurs: 3628 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Informations à fournir à l’IBPT]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/ibpt/activites/informations-a-fournir-a-l-ibpt</link>
                <description><![CDATA[Dans tous les cas de figure, les entreprises sollicitées par l’IBPT à cet effet ont l’obligation de répondre à ses demandes, dans les délais indiqués.]]></description>
                <pubDate>2025-12-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 3 décembre 2025 concernant sa politique dans le cadre de l’obligation de fourniture d’informations à l’IBPT]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-3-decembre-2025-concernant-sa-politique-dans-le-cadre-de-l-obligation-de-fourniture-d-informations-a-l-ibpt</link>
                <description><![CDATA[Les manquements aux demandes d’informations de l’IBPT ou aux obligations prévues par la réglementation de fournir des informations à l’IBPT sont passibles de mesures et de sanctions.]]></description>
                <pubDate>2025-12-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Formulaire de demande d’obtention d’une autorisation pour l’utilisation de stations radioélectriques privées]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/formulaire-de-demande-dobtention-dune-autorisation-pour-lutilisation-de-stations-radioelectriques-privees</link>
                <description><![CDATA[Formulaire de demande d’obtention d’une autorisation pour l’utilisation de stations radioélectriques privées]]></description>
                <pubDate>2025-12-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du du 25 novembre 2025 concernant la proposition de loi n°1081/001, du 3 octobre 2025, modifiant le code de droit économique afin de lutter plus efficacement contre le démarchage téléphonique intempestif]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-du-25-novembre-2025-concernant-la-proposition-de-loi-n01081-001-du-3-octobre-2025-modifiant-le-code-de-droit-economique-afin-de-lutter-plus-efficacement-contre-le-demarchage-telephonique-intempestif</link>
                <description><![CDATA[Cet avis est rendu dans le cadre d’une demande formulée par la Chambre des représentants concernant une proposition de loi modifiant le code de droit économique afin de lutter plus efficacement contre le démarchage téléphonique intempestif, conformément à l’article 14, § 1er, 1°, de la loi du 17 janvier 2003 relative au statut du régulateur des secteurs des postes et des télécommunications belges.]]></description>
                <pubDate>2025-12-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communiqué de presse ERGP – 29e réunion plénière]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/actualite/communique-de-presse-ergp-29e-reunion-pleniere</link>
                <description><![CDATA[Communiqué de l'ERGP]]></description>
                <pubDate>2025-12-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 12 novembre 2025 concernant l’application d’un test de compression de marge pour le segment résidentiel et celui des petites entreprises]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-12-novembre-2025-concernant-l-application-d-un-test-de-compression-de-marge-pour-le-segment-residentiel-et-celui-des-petites-entreprises</link>
                <description><![CDATA[Sur la base du test en question, l’IBPT n’a pas pu identifier de pratiques de compression des marges au niveau du portefeuille, que ce soit sur la base des coûts propres des opérateurs PSM ou à la suite d’adaptations d’échelle et d’efficacité des opérateurs PSM.]]></description>
                <pubDate>2025-11-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 12 novembre 2025 concernant l’imposition d’une astreinte à Hermes Telecom pour non-réponse à une demande d’informations de l’IBPT]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-12-novembre-2025-concernant-l-imposition-d-une-astreinte-a-hermes-telecom-pour-non-reponse-a-une-demande-d-informations-de-l-ibpt</link>
                <description><![CDATA[Le Conseil de l’IBPT impose à Hermes Telecom un ordre, sous peine d’ une astreinte de 3 % du chiffre d’affaires journalier sur le marché concerné, de répondre dans un délai de deux semaines à une partie restante d’une demande d’informations dans le cadre du contrôle d’Easy Switch en 2024.]]></description>
                <pubDate>2025-11-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Le marché postal continue de croître en 2024]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/le-marche-postal-continue-de-croitre-en-2024</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT publie chaque année un observatoire postal établi à partir des données agrégées fournies par les opérateurs postaux.]]></description>
                <pubDate>2025-11-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 25 novembre 2025 concernant l’observatoire du marché des activités postales en Belgique pour 2024]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-25-novembre-2025-concernant-l-observatoire-du-marche-des-activites-postales-en-belgique-pour-2024</link>
                <description><![CDATA[Les indicateurs présents dans cet observatoire ont pour objectif d’offrir une représentation de la structure du marché à destination de l’ensemble des parties prenantes du secteur postal (expéditeurs, destinataires, opérateurs, acteurs intermédiaires divers, etc.).]]></description>
                <pubDate>2025-11-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 23 octobre 2025 concernant l’évaluation des tarifs de bpost pris en considération dans le cadre du règlement européen relatif aux services de livraison transfrontière de colis]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-23-octobre-2025-concernant-l-evaluation-des-tarifs-de-bpost-pris-en-consideration-dans-le-cadre-du-reglement-europeen-relatif-aux-services-de-livraison-transfrontiere-de-colis</link>
                <description><![CDATA[Depuis 2019, les opérateurs postaux qui proposent des services de livraison transfrontière de colis intra-européens doivent respecter les obligations du nouveau règlement UE 2018/644 du 18 avril 2018 relatif aux services de livraison transfrontière de colis.]]></description>
                <pubDate>2025-11-25 00:00</pubDate>
                </item>
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