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            <title>Opérateurs: 3624 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 12 février 2026 concernant une étude des délais d’acheminement des envois de correspondance prioritaires et non prioritaires ainsi que des faire-part de décès tels qu’offerts par le prestataire du service universel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-12-fevrier-2026-concernant-une-etude-des-delais-d-acheminement-des-envois-de-correspondance-prioritaires-et-non-prioritaires-ainsi-que-des-faire-part-de-deces-tels-qu-offerts-par-le-prestataire-du-service-universel</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a mené un audit afin de vérifier si le système de mesure BELEX, qui contrôle la qualité fournie par bpost (le prestataire du service universel belge), était conforme aux dispositions des normes européennes EN 13850 et EN 14508.]]></description>
                <pubDate>2026-03-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Services postaux universels et non universels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/service-universel</link>
                <description><![CDATA[Le service postal universel recouvre tant les services nationaux que transfrontaliers et comprend:

    la levée, le tri, le transport et la distribution des envois postaux jusqu’à 2 kg;
    la levée, le tri, le transport et la distribution de colis postaux prestés au tarif unitaire jusqu’à 10 kg;
    la distribution des colis postaux prestée au tarif unitaire reçus d'autres États membres et pesant jusqu’à 20 kg;
    les services relatifs aux envois recommandés et aux envois à valeur déclarée.]]></description>
                <pubDate>2026-03-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 18 février 2026 concernant le projet d’arrêté royal portant exécution de l’avant-projet de loi relative aux points de contact de certaines entreprises qui sont chargés de répondre aux demandes de fourniture ou de gel de preuves électroniques des autorités [et mettant en œuvre le règlement relatif aux preuves électroniques].]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-18-fevrier-2026-concernant-le-projet-d-arrete-royal-portant-execution-de-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-points-de-contact-de-certaines-entreprises-qui-sont-charges-de-repondre-aux-demandes-de-fourniture-ou-de-gel-de-preuves-electroniques-des-autorites-et-mettant-en-oeuvre-le-reglement-relatif-aux-preuves-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Cet arrêté royal vise à mettre en œuvre l’avant-projet de loi transposant la directive e-evidence (UE 2023/1544), tel qu’approuvé par le Conseil des ministres du 16 janvier 2026.]]></description>
                <pubDate>2026-03-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant les interfaces radio relatives aux équipements à faible puissance destinés à des communication avec des satellites (LPD-S) et à l’abrogation de l’interface radio B01-47]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-decision-du-conseil-de-l-ibpt-concernant-les-interfaces-radio-relatives-aux-equipements-a-faible-puissance-destines-a-des-communication-avec-des-satellites-lpd-s-et-a-l-abrogation-de-l-interface-radio-b01-47</link>
                <description><![CDATA[Les interfaces radio déterminent les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les équipements, de même que les bandes de fréquences sur lesquelles ces équipements peuvent fonctionner.]]></description>
                <pubDate>2026-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 5 mars 2026 concernant le déploiement de petites cellules en intérieur dans la bande 3400-3800 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-5-mars-2026-concernant-le-deploiement-de-petites-cellules-en-interieur-dans-la-bande-3400-3800-mhz</link>
                <description><![CDATA[La décision concerne la limite de PIRE en-dessous de 3390 MHz pour le déploiement de petites cellules en intérieur.]]></description>
                <pubDate>2026-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 11 février 2026 concernant l’évaluation et la simplification de la loi sur les colis]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-11-fevrier-2026-concernant-l-evaluation-et-la-simplification-de-la-loi-sur-les-colis</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT dresse l’état des lieux concernant l’exécution des obligations qui ont été insérées dans la loi postale par la loi du 17 décembre 2023 portant des dispositions diverses en vue d'améliorer les conditions de travail des livreurs de colis postaux et souligne d’importants problèmes de mise en œuvre, des charges administratives considérables ainsi qu’une utilité limitée des données disponibles pour une application effective.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant la liste des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle (2026)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-postaux-titulaires-d-une-licence-individuelle-2026</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l'article 6, § 3 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux, la liste des noms des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle est publiée sur le site Internet de l'Institut et est mise à jour au moins une fois par an.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Obligations d’information pour la livraison de colis via BELparcel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/obligations-d-information-pour-la-livraison-de-colis-via-belparcel</link>
                <description><![CDATA[Via le service en ligne BELparcel, vous devrez vous notifier, rendre compte périodiquement de vos activités et gérer l’enregistrement du temps de distribution de vos coursiers.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Maritime]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/frequences-radio/utilisation-privee-de-loisir/maritime</link>
                <description><![CDATA[ilDe la péniche au bateau cargo, en passant par les bateaux de plaisance, les règlementations internationales imposent aux bateaux équipés d’une radio d’avoir à bord une autorisation de station décrivant l’installation. L’opérateur de cette installation doit être titulaire d’un certificat. C’est l’IBPT qui est chargé d’émettre ces autorisations et certificats.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Formulaire de demande de licence aéronautique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/formulaire-de-demande-de-licence-aeronautique</link>
                <description><![CDATA[Demande d'autorisation pour une station radioélectrique à bord d'un aéronef]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
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