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            <title>Opérateurs: 3628 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Brochure mariphone]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/brochure-mariphone</link>
                <description><![CDATA[Dans cette brochure, vous trouverez toutes les étapes à suivre pour utiliser une radio VHF en toute sécurité.]]></description>
                <pubDate>2025-05-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation sur l’avant-projet de loi mettant en œuvre le règlement sur les infrastructures gigabit]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-sur-l-avant-projet-de-loi-mettant-en-oeuvre-le-reglement-sur-les-infrastructures-gigabit</link>
                <description><![CDATA[Le Réglement vise à améliorer l'accès aux infrastructures physiques existantes et leur utilisation partagée, la coordination des travaux de génie civil, les procédures administratives, ainsi que l'accès et la disponibilité des infrastructures physiques intérieures.]]></description>
                <pubDate>2025-05-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Liste des séries de numéros annulés par date]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/liste-des-series-de-numeros-annules-par-date</link>
                <description><![CDATA[Liste des séries de numéros annulés par date]]></description>
                <pubDate>2025-05-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Signaleurs de confiance : liste de documents en support de l’application et aperçu des domaines d'expertise de contenus illicites]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/signaleurs-de-confiance-liste-de-documents-en-support-de-l-application-et-apercu-des-domaines-d-expertise-de-contenus-illicites</link>
                <description><![CDATA[Ce document décrit le type de documentation et d’informations que les demandeurs du statut de signaleurs de confiance, au sens de l’article 22 DSA, peuvent joindre à leur demande, ainsi qu’un aperçu indicatif des domaines de contenu illicite dans lesquels une expertise peut exister.]]></description>
                <pubDate>2025-04-30 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 7 avril 2025 concernant le projet d’arrêté royal relatif à la mise à disposition sur le marché d'équipements hertziens]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-7-avril-2025-concernant-le-projet-d-arrete-royal-relatif-a-la-mise-a-disposition-sur-le-marche-d-equipements-hertziens</link>
                <description><![CDATA[Avis concernant un projet d'arrêté royal apportant quelques modifications rédactionnelles à des arrêtés antérieurs en matière d’équipements hertziens.]]></description>
                <pubDate>2025-04-29 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Protocole d’encadrement de traitement de données entre le Service public fédéral Mobilité et l’BPT concernant la transmission de données à caractère personnel dans le cadre de la fourniture efficace de licences radio]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/protocole-d-encadrement-de-traitement-de-donnees-entre-le-service-public-federal-mobilite-et-l-bpt-concernant-la-transmission-de-donnees-a-caractere-personnel-dans-le-cadre-de-la-fourniture-efficace-de-licences-radio</link>
                <description><![CDATA[Protocole d’encadrement concernant la transmission de données à caractère personnel dans le cadre de la fourniture efficace de licences radio]]></description>
                <pubDate>2025-04-25 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Protocole conclu entre l’IBPT et le Service public fédéral Mobilité (SPF MOB) pour le partage de données au moyen de l’application « BRABO »]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/protocole-conclu-entre-l-ibpt-et-le-service-public-federal-mobilite-spf-mob-pour-le-partage-de-donnees-au-moyen-de-l-application-brabo-</link>
                <description><![CDATA[Protocole au sujet du partage de données au moyen de l’application logicielle « BRABO »]]></description>
                <pubDate>2025-04-25 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 14 avril 2025 concernant les spécifications techniques minimales des systèmes d’antennes indoor]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-14-avril-2025-concernant-les-specifications-techniques-minimales-des-systemes-d-antennes-indoor</link>
                <description><![CDATA[Les obligations de couverture imposées aux opérateurs de téléphonie mobile ne concernent que la couverture extérieure. Jusqu'à présent, des obligations de couverture n'ont jamais été imposées à l'intérieur. Cela ne changera pas à l'avenir.]]></description>
                <pubDate>2025-04-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 2 avril 2025 concernant la liste des prestataires de services de distribution de colis en ordre de notification au 31 mars 2025]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-2-avril-2025-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-de-distribution-de-colis-en-ordre-de-notification-au-31-mars-2025</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l’article 6/1, § 6, de la loi postale, l’IBPT publie sur son site internet une liste des prestataires de services postaux ayant effectué une notification complète.]]></description>
                <pubDate>2025-04-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Obligation d'information sur les indicateurs de durabilité pour les services de livraison de colis]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/obligation-d-information-sur-les-indicateurs-de-durabilite-pour-les-services-de-livraison-de-colis</link>
                <description><![CDATA[Les prestataires de services postaux (comptant au cours de l’année écoulée au moins 250 travailleurs, y compris les sous-traitants et les intérimaires) dans le segment des services de distribution de colis ont ainsi l’obligation de collecter certaines informations dans le cadre de la durabilité.]]></description>
                <pubDate>2025-04-08 00:00</pubDate>
                </item>
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