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Plan opérationnel 2022
Publications › Plan opérationnel -
02/02/2022
Plan opérationnel 2022
Etude qualitative de l’IBPT du 23 décembre 2021 concernant les réseaux à haut débit fixes et mobiles en Belgique
Publications › Enquête -
23/12/2021
Etude qualitative de l’IBPT du 23 décembre 2021 concernant les réseaux à haut débit fixes et mobiles en Belgique
Décision du 20 septembre 2021 concernant la fixation du règlement des examens pour l’obtention des certificats d’opérateur pour les stations de radiocommunications fonctionnant sur les fréquences réservées à la navigation maritime et à la navigation intérieure
Publications › Décision -
20/10/2021
Décision du Conseil de l’IBPT du 20 septembre 2021 concernant la fixation du règlement des examens pour l’obtention des certificats d’opérateur pour les stations de radiocommunications fonctionnant sur les fréquences réservées à la navigation maritime et à la navigation intérieure
Enquête sur la perception du marché belge des communications électroniques par les consommateurs (2021)
Publications › Enquête -
05/10/2021
Enquête sur la perception du marché belge des communications électroniques par les consommateurs (2021)
Décision du 9 septembre 2021 concernant la clôture de la procédure d’infraction à l'égard de Proximus pour défaut de garantie d'accès ininterrompu aux services d'urgence
Publications › Décision -
14/09/2021
Décision du 9 septembre 2021 concernant la clôture de la procédure d’infraction à l'égard de Proximus pour défaut de garantie d'accès ininterrompu aux services d'urgence
Arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 14 avril 2021 déclarant irrecevables à défaut d’intérêt à agir les recours de l’ASBL GRAPPE et consorts
Publications › Contentieux -
19/04/2021
Arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 14 avril 2021 déclarant irrecevables à défaut d’intérêt à agir les recours de l’ASBL GRAPPE, et consorts contre les décisions prises par l’IBPT le 14/07/2020, octroyant à cinq opérateurs mobiles des droits d’utilisation provisoires dans la bande 3600-3800 MHz.
Décision du 6 avril 2021 concernant l'utilisation d'un préfixe spécial par les radioamateurs titulaires d'un indicatif belge à l’occasion du 120e anniversaire de la première transmission radio transatlantique
Publications › Décision -
08/04/2021
Décision du 6 avril 2021 concernant l'utilisation d'un préfixe spécial par les radioamateurs titulaires d'un indicatif belge à l’occasion du 120e anniversaire de la première transmission radio transatlantique
Décision du 24 février 2021 concernant la reconnaissance de l'ASBL "ALFA YACHTING" comme centre de formation radiomaritime pour les certificats d'opérateur de 4e catégorie "SRC"
Publications › Décision -
16/03/2021
Décision du Conseil de l'IBPT du 24 février 2021 concernant la reconnaissance de l'ASBL "ALFA YACHTING" comme centre de formation radiomaritime pour les certificats d'opérateur de 4e catégorie "SRC"
Plan opérationnel 2021
Publications › Plan opérationnel -
26/01/2021
Plan opérationnel 2021
Décision du 19 janvier 2021 concernant la fixation des règles et conditions applicables aux épreuves et examens pour les radioamateurs
Publications › Décision -
20/01/2021
Cette décision du Conseil de l'IBPT détermine la manière dont les examens et tests pour les radioamateurs sont organisés.
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